Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOMATYL
S.A.R.L. AQUA-DERMA

Numéro de dépôt :
1712996
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
31/07/1999
STOMATYL de AQUA-DERMA

Présentation de la marque STOMATYL

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA-DERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « STOMATYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA-DERMA domicilié(e) Bld Maine de Biran, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LABORIE René - France.

La marque STOMATYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOMATYL est expirée depuis le 31 juillet 1999.

AQUA-DERMA a également déposé les autres marques suivantes : STOMATYL AQUA DERMA , ANHYDROSIC , SHAMPOOING FRANCAIS , SHAMPOOING FRANCAIS AQUA DERMA , LABORATOIRES AQUA DERMA , VITA - SKIN , SKIN LOTION , ANHYDROSIC LABORATOIRES AQUA DERMA , AQUA DERMA , VITA-SOAP


S.A.R.L. AQUA-DERMA - Bld Maine de Biran, 24100 BERGERAC - France


Monsieur LABORIE René - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 14 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253024 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 29 février 1996 - Transmission de propriété n°198349 - Publication au BOPI 1996-02-29

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